Conditions générales de ventes

Le site internet accessible à l’adresse HTTPS://WWW.TRAVELAGENT.COM (ci-après, le « Site ») est édité, exploité et tenu à jour par la société TravelAgent (ci-après, le « Vendeur »).

Le Vendeur est une société à responsabilité limitée (S.A.R.L.) dont le siège social est situé à [Votre adresse ici], immatriculée au registre du commerce et des sociétés sous le numéro [Votre numéro RCS ici], et identifiée sous le numéro TVA : [Votre numéro TVA ici]. Elle exploite la marque TravelAgent (ci-après, la « Marque »).

Les présentes conditions générales de vente (ci-après, les « CGV ») s'appliquent à toutes les transactions opérées entre le Vendeur et tout consommateur (ci-après, l’ « Acheteur ») souhaitant effectuer un achat de produits de la Marque (ci-après, les « Produits ») par l'intermédiaire du Site, à l’exclusion des professionnels.

L’utilisation du Site se fait conformément aux conditions générales d’utilisation qui sont accessibles en CLIQUANT ICI.

Il est précisé que les Produits sont commercialisés par le Vendeur au sein d’un réseau de distribution sélective, impliquant la signature d’un contrat de détaillant agréé. L’Acheteur peut vérifier si un Distributeur est agréé ou non par le Vendeur en consultant les liens suivants :

HTTPS://WWW.TRAVELAGENT.COM/FR/OU-TROUVER-TRAVELAGENT
HTTPS://WWW.TRAVELAGENT.COM/FR/HELP/WEBSITE-CHECKER

Le Vendeur se réserve le droit d'apporter des changements aux CGV à tout moment sans préavis, et il incombe à l’Acheteur d’en prendre connaissance avant de passer une commande. Tout terme amendé entrera en vigueur à compter de sa date de publication sur le Site.

Définitions

Les définitions énumérées ci-dessous s'appliquent aux CGV :

  • Commande : toute commande de Produits passée par un Acheteur sur le Site.

  • Contrat : le contrat conclu entre le Vendeur et l’Acheteur pour la vente des Produits sur le Site ; il comprend les CGV, la politique de retour telle qu'elle apparaît sur le Site et la Commande.

  • Lieu de Livraison : le lieu où la livraison des Produits sera effectuée dans le cadre du Contrat ; il est communiqué par l’Acheteur au moment de la Commande.

  • Prix : le prix payable par l’Acheteur pour les Produits, tel qu’affiché sur le Site au moment de la Commande.

  • Produit : tout produit en vente sur le Site portant la Marque.

  • Produits Voyage : s’entend des sacs de voyage et autres accessoires associés vendus sous la Marque, à savoir des sacs multifonctions, des trousses de toilette, des organisateurs de valises, etc. Les Produits Voyage font partie des Produits.

CGV applicables

2.1 Le Contrat sera régi par les CGV, à l'exclusion de toutes autres conditions générales.

2.2 Sauf disposition contraire des CGV, toutes autres conditions générales, garanties et déclarations (qu'elles soient orales ou écrites) ne font pas partie du Contrat conclu entre l’Acheteur et le Vendeur, à l’exception des garanties qui sont accordées à l’Acheteur en vertu de dispositions légales et réglementaires. Les CGV priment sur toutes promesses, déclarations, engagements explicites ou implicites préalables, étant précisé que seules les CGV en vigueur à la date de la Commande seront applicables dans le cadre du Contrat ainsi conclu.

2.3 La politique concernant les cookies et la politique de confidentialité font partie intégrante des CGV.

Processus de commande

3.1 Les Produits peuvent être commandés sur le Site, accessible en langue française.

3.2 Le processus de Commande, tel que précisé sur le Site, se décompose en plusieurs étapes :

  • La sélection des Produits (ou constitution d'un « panier »),

  • La validation du panier,

  • L’indication par l’Acheteur de ses coordonnées de contact (adresse de courrier électronique et numéro de téléphone) et des informations de livraison (adresse de livraison),

  • Le choix du moyen de paiement (cf. article 5),

  • L’acceptation des présentes CGV et la présentation de la politique de confidentialité,

  • Le paiement du Prix du ou des Produit(s) et des éventuels frais de livraison (onglet « valider mon panier »).